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conférence de presse du 19 septembre 2016

Groupe Ardèche Avenir / Lamastre

L'enjeu pour le département de l'Ardèche est de maintenir son niveau d'intervention auprès de nos concitoyens, des associations, des collectivités locales et de l'ensemble de ses partenaires pour l'année 2016-2017, malgré la raréfaction des moyens publics.

3 grandes missions du département :

- -solidarité avec nos concitoyens, qui souffrent de handicap, qui sont éloignés de l'emploi ou dont l'enfance est menacée.

- solidarité avec les communes, pour les soutenir dans leurs projets très locaux

- l'investissement pour mieux vivre dans notre territoire, dans les routes, les collèges, le numérique, les casernes de pompier et les maisons de retraites.

Face aux baisses de moyen du département, son président, Hervé Saulignac, a fait le choix de réduire les budgets alloués à 2 d'entre elles :

A) L'investissement

Le Conseil Départemental joue de moins en moins son rôle d'aménageur du territoire.

En juin 2015, Hervé Saulignac, président du Conseil départemental avait annoncé une hausse historique de 15% des investissements du département pour atteindre 80 millions d'euros en vue de soutenir l'emploi et les communes.

Lors du compte administratif en juin 2015, nous avons constaté que ces investissements avaient en réalité stagnés à 70 millions d'euros. Pourtant, pour répondre à nos interrogations, il y a un an, sur les moyens mis en œuvre par le Département afin de respecter cet ambitieux plan, le président nous avait indiqué qu'il aurait « à cœur de prouver au prochain compte administratif que les 80 millions d'euros [d'investissement] sur lesquels [il s'était] engagé auront bien été réalisés et exécutés » . Un an plus tard, le compte n'y est pas.

Le respect de la nouvelle annonce du président pour l'année 2016 de maintenir cette fois-ci les investissements à 70 millions d'euros parait très incertaine, avec des indicateurs d'avancement dans le rouge. Nous redoutons en fait en 2016 une nouvelle baisse de 10% des investissements du département, pourtant si nécessaire pour le développement de notre territoire.

Nous allons demander à chaque commission des finances du Département un point d'avancement sur les investissements réalisés, afin de prendre des mesures correctrices au fil de l'eau et réaliser enfin les investissements budgétés. Il ne nous paraît pas raisonnable qu'au 30 juin 2016, le taux d'avancement des investissements de l'année en cours soit de 32% pour une collectivité comme la nôtre.

B) La solidarité envers les communes

Le désengagement en matière d'investissement se double d'un désengagement au niveau de l'aide aux communes.

Déjà nous avions constaté sur les années passées une diminution de l'enveloppe de l'aide accordée aux communes : Ainsi, la part des « projets » financés au titre « Ardèche Durable » avait perdu 1 M d'€, soit 20 % entre 2012 et 2015, alors même que cette aide excluait d'office les « petits projets » des communes en fixant une barre à 300 000 euros d'investissement.

Désormais, l'exécutif départemental a décidé d'organiser la raréfaction de ses fonds d'aides en limitant l'accès des communes au fonds de solidarité départemental doté de 5,7 millions d'euros à seulement 170 communes (hors aides exceptionnelles liées notamment aux intempéries) selon des critères financiers discutables.

Notre groupe « Ardèche Avenir » avait pourtant proposé un projet alternatif qui, au lieu d'exclure de manière systématique certaines communes de ce fonds d'aide du Département, cherchait à privilégier une approche nouvelle ciblée sur le développement. Notre ambition était de sortir d'une logique de « guichet » au profit d'une logique de « projet », permettant de redonner au Département un rôle d'animateur du territoire, en concertation avec les élus locaux.

L'investissement et l'aide aux communes ne doivent pas être la variable d'ajustement des difficultés financières rencontrées par le Département. Le groupe Ardèche Avenir considère qu'il existe une alternative à la baisse de moyens, avec 2 axes de travail.

A) La mise en place d'un vrai plan d'économie.

Depuis la mise en place du département, les deux seules économies réalisées sont les dépenses de carburant, grâce à la baisse du prix à la pompe, et la baisse des intérêts d'emprunt (baisse des taux).

Parallèlement, les dépenses de personnel augmentent 4 fois plus vite que celles de l'Etat (4,55% d'augmentation en 2015 pour le département contre 1% pour l'Etat).

Tout doit être mis en œuvre pour préserver les moyens d'investissement de notre département au service de notre territoire et de vos communes. Pour tenir ce cap, nous avons fait plusieurs propositions à l'Exécutif afin de maîtriser les dépenses de fonctionnement. Nous espérons être entendus.

Nous avons notamment réitéré la demande faite, lors du vote du budget, d'envisager sans plus tarder des négociations avec les organisations syndicales en vue de maîtriser les charges de personnel. Le protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail, mis en place au 1er mars 2001, est particulièrement avantageux au Conseil départemental.

Cet accord accorde 20 jours de RTT (ou 43 minutes journalières) aux agents à temps complet qui s'ajoutent aux 36 jours de congés annuels (seuls les jours travaillés sont décomptés). Le temps de travail effectif des agents de la collectivité est donc en deçà de la limite légale.

Le Département de la Drôme a courageusement ouvert ce difficile dossier, dès le changement de majorité en avril 2015. Il ne nous paraît pas raisonnable d'avoir sur l'année passée une augmentation de 4,55 % de ces charges, parallèlement à des conditions d'emploi plus favorables à celles du droit commun.

La Région a quant à elle fait le choix de réduire fortement son train de vie (baisse des indemnités des élus, vente de voitures, etc...) et mise en place d'une organisation interne moins coûteuse avec notamment la réduction du nombre de directeurs (passe de 60 à 20 directeurs) et la simplification de certaines procédures (appel d'offre en matière de formation, gestion des subventions) afin aussi de réduire les besoins en personnel.

B) Le partenariat avec la région Auvergne Rhône Alpes.

Aujourd'hui, le président Saulignac est en opposition systématique avec l'exécutif régional.2 exemples :

- Sur le front de l'emploi, formation RSA.

Le financement du RSA est au cœur de l'enjeu de l'avenir financier des départements. Pour faire face à cette montée de puissance du nombre de bénéficiaires du RSA, nombreux sont les départements qui ont pris des mesures pour mieux "encadrer" ce dispositif : le Haut-Rhin compte jouer un rôle important en faveur de l'insertion sociale et citoyenne des bénéficiaires du RSA en conditionnant le versement de cette prestation à la réalisation d'une moyenne de 7 heures hebdomadaires au service d'une association ou d'une collectivité, Eric Ciotti (Alpes Maritimes) et Jean-René Lecerf (Nord) souhaitent conditionner le RSA a une inscription obligatoire à Pole Emploi et prévoir des sanctions (pénalité ou suspension) sans suite donnée par les bénéficiaires concernés.

La Drôme a mis en place un "plan d'action pour une juste attribution du RSA et contre la fraude".

Aujourd'hui, au titre de sa compétence en matière de formation, la Région propose aux Départements de former les bénéficiaires du RSA les plus proches de l'emploi. Nous espérons que l'Ardèche saura saisir cette opportunité pour accompagner les bénéficiaires du RSA étant donné qu'aucune mesure spécifique n'a été prise au niveau départemental pour faire diminuer leur nombre.

- Sur le front de l'économie

Une réunion de concertation a eu lieu en juillet à l'initiative de la Région avec les représentants des intercommunalités et du Conseil départemental pour recueillir les attentes dans le cadre de l'élaboration du Schéma de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation.

La collaboration sur ce point est essentielle pour l'Ardèche. Le Conseil départemental a pris des compétences qu'il ne peut plus exercer, à savoir, l'aide aux entreprises innovantes (appel à projets Pépite), aux fonds de financement des plateformes d'initiatives locales (INITIACTIVE, réseau Entreprendre, etc..) ainsi qu'à l'animation des filières et des Cluster.

Aujourd'hui, le Département a fait le choix de se positionner en appui en ingénierie et ressource aux EPCI et aux développeurs du territoire et de maintenir ses missions en matière de veille d'animation de réseaux en développement d'une démarche spécifique sur le foncier et l'immobilier d'entreprise. Le Département souhaite maintenir ses équipes (9 ETP : 2 agri et tourisme, 7 éco).

Lors de sa venue en Ardèche, Martial Saddier, vice-président du Conseil Régional en charge des Entreprises, emploi, et développement économique, a évoqué la mise en place d'une présence régionale pour le sud du territoire. Cette collaboration nous paraît indispensable pour véritablement peser au sein du nouvel espace régional et avoir un effet levier sur le développement économique local.

 
71 communes ardéchoises exclues des zones de revitalisation rurale

L'arrêté fixant la nouvelle liste des communes classées en zone de revitalisation rurale (ZRR) est paru au Journal Officiel du 12 juillet.

Ce texte fait suite notamment à la publication d'un décret pris en juin dernier qui a redéfini les seuils de densité de population utilisés pour l'établissement de cette liste. Pour rappel, le classement en ZRR permet aux entreprises ou aux professions libérales d'obtenir des exonérations d'impôt sur les bénéfices, de contribution économique et de cotisations sociales. Des avantages favorisant ainsi le développement dans un contexte peu favorable.

Ainsi, de très nombreuses communes rurales sortent du dispositif. En Ardèche, plus du tiers des communes en sont exclues : 188 en bénéficiaient auparavant, 117 aujourd'hui ! Tous les élus concernés ont découvert avec stupéfaction cette décision prise en catimini par des bureaucrates parisiens. En plus haut lieu, il semble que cette mesure ait été découverte après coup.

Aussi, les élus du groupe « Ardèche Avenir » demandent que ces dispositions puissent être abrogées dans l'intérêt de l'Ardèche et de ses communes rurales.

 

 
Hommage aux trois gendarmes ardéchois décédés lors d'un entrainement dans le massif du Mont Blanc

 

Suite au tragique accident qui a coûté la vie à trois sous-officiers de la Gendarmerie de l'Ardèche, l'ensemble des Conseillers Généraux du Groupe « Ardèche Avenir » expriment leur profonde émotion et adressent leurs plus sincères condoléances aux familles des victimes. Leurs pensées vont également au Lieutenant-Colonel Josse, Commandant du Groupement de Gendarmerie de l'Ardèche et à l'ensemble des gendarmes de l'Ardèche auxquels ils s'associent pour partager l'infinie tristesse suscitée par cet accident.

 

Dans ces circonstances particulièrement dramatiques, ils tiennent à rendre hommage à tous ceux qui assument avec beaucoup de dévouement et de courage les missions de sécurité et de maintien de l'ordre y compris au péril de leur vie.

 

 
Les Conseillers Généraux du groupe « Ardèche Avenir » réagissent à la réorganisation du réseau des brigades de gendarmerie

Le Changement c'est maintenant !

Les élus de la Montagne Ardéchoise ont été conviés à une réunion d'information concernant la réorganisation du réseau des brigades de gendarmerie qui a eu lieu vendredi 5 avril en Préfecture de l'Ardèche.

En 2000, les JOSPIN et VAILLANT en avaient rêvé, en 2013 les HOLLANDE, AYRAULT, BUIS et TERRASSE l'ont fait.

Suite à une nouvelle répartition des effectifs de gendarmerie, ce ne sont pas moins de 4 brigades territoriales qui tireront définitivement le rideau. Cela concerne les brigades de Burzet, Montpezat-sous-Bauzon, Saint-Etienne-de-Lugdarès et Saint- Martin-de-Valamas pour lesquelles une fermeture pure et simple a été décidée !

Deux autres brigades seront considérées comme des « postes avancés », avec un effectif réduit de deux gendarmes, il s'agit du Béage et de Valgorge.

Les élus du groupe « Ardèche Avenir » dénoncent avec la plus grande fermeté cette attaque de plus faite à l'encontre de la ruralité en accentuant l'hémorragie des services publics, car après la poste, la trésorerie, c'est aujourd'hui la gendarmerie qui fait les frais d'une politique socialiste catastrophique.

La participation des Ardéchoises et des Ardéchois à l'effort financier pour compenser les décisions néfastes du pouvoir socialiste ces derniers mois ne doit pas se faire au détriment des services à la population, et en particulier de leur sécurité..

Les élus de l'Opposition Départementale relèvent le profond décalage entre le discours sécuritaire du Ministre de l'Intérieur, relayé par les Parlementaires ardéchois et la réalité sur le terrain.

 

 
GL Bijoux

 Suite à l'annonce du projet de restructuration présenté par le nouveau directoire de GL Bijoux, les Conseillers Généraux du groupe « Ardèche Avenir » apportent leur entier soutien aux salariés, à leurs familles et plus largement à tous les habitants du bassin de vie des Boutières.

Aussi, ils souhaitent que les pouvoirs publics mettent urgemment tout en œuvre pour proposer des mesures concrètes afin de sauver le maximum d'emplois et préserver le savoir-faire de la vallée du bijou. Cette filière industrielle bénéficie localement d'une main d'œuvre qualifiée et hautement performante qu'il convient de conforter au travers du soutien des entreprises concernées. Il s'agit d'une exigence pour le devenir des Boutières et plus largement celui de toute l'industrie.

Pour cela, les élus des groupes « Ardèche Avenir » plaident pour la mise en œuvre d'une véritable politique en faveur du maintien des emplois industriels et du développement de l'industrie en Ardèche. Au travers du cas particulier de GL Bijoux, l'Etat doit prendre conscience des milliers d'entreprises qui aux quatre coins de la France se battent pour maintenir l'emploi et faire vivre des familles. Ces PME déjà confrontées aux difficultés conjoncturelles nationales doivent très souvent faire face à une concurrence internationale de plus en plus féroce. C'est pourquoi, ils tiennent à s'associer à la mobilisation en faveur de la défense des sites industriels aujourd'hui menacés en Ardèche car ils considèrent que la vitalité du tissu économique constitue la base indispensable du développement local.

 

 
Les élus du groupe « Ardèche Avenir » demandent un protocole de gestion pour la plage du Pont d’Arc

Alors que les touristes sont attendus très nombreux dans les jours à venir, un imbroglio juridique risque de ternir l'image d'un des sites les plus emblématiques de l'Ardèche.

Les élus du groupe « Ardèche Avenir » s'étonnent du manque de réactivité du Conseil Général dans la gestion du dossier de la plage du Pont d'Arc et regrettent qu'une solution à court terme n'ait pu être trouvée. Aujourd'hui, le propriétaire affronte seul les problèmes liés à la très grande fréquentation de ce site qui est même desservi par des navettes publiques.

Cette absence d'accord pour une utilisation concertée de ce site classé est très dommageable au regard de la procédure de classement de la Grotte Chauvet au patrimoine mondial de l'UNESCO et plus largement au regard de la vocation touristique de l'Ardèche.

C'est pourquoi, les élus du groupe « Ardèche Avenir » considèrent que seule la mise en place d'un protocole de gestion de ce site permettrait de concilier les intérêts des différentes parties concernées. Ils espèrent qu'une solution temporaire pourra être proposée pour cette saison estivale afin que la notoriété de ce haut lieu du tourisme ardéchois soit préservée.

 
Le groupe Ardèche Avenir demande la création d'une commission d'enquête

 

Lors de la Commission Permanente du 4 juin, les élus du groupe « Ardèche Avenir » ont officiellement demandé la constitution d'une commission d'enquête au sein du Conseil Général de l'Ardèche. Cette démarche fait suite aux révélations de Médiapart concernant l'utilisation à des fins personnelles de moyens de la collectivité départementale par Pascal Terrasse, Président du Conseil Général de l'Ardèche.

Déterminés à faire toute la lumière sur cette affaire, les élus du groupe Ardèche Avenir comptent sur cette commission d'enquête interne pour avoir accès à l'ensemble des données concernant l'utilisation des moyens mis à la disposition de l'Exécutif (voitures, chauffeurs, remboursement de frais de missions, etc..). Selon l'analyse qui en découlera, ils décideront des suites à donner, sans exclure, le cas échéant, la possibilité de mener une action en justice.

La gravité des informations divulguées par les médias imposait une réaction du groupe de l'opposition départementale. C'est donc bien légitimement que des comptes sont demandés sur le fonctionnement du Conseil Général même si cela tombe en pleine campagne électorale. Les élus du groupe « Ardèche Avenir » souhaitent que Pascal Terrasse apporte rapidement des éclaircissements sur les agissements qui lui sont reprochés : a-t-il « oui » ou « non » utilisé des moyens du Conseil Général dans un cadre privé ? A ce jour, Pascal Terrasse n'a pas contesté les faits mentionnés par la presse. Seule une plainte pour le vol des documents sur lesquels les journalistes se sont fondés aurait été déposée par l'intéressé.

Les Conseillers Généraux d'opposition ont été aussi particulièrement choqués par les propos de Pascal Terrasse : « C'est moralement défendable car légal ». Pour eux, les faits tels qu'ils ont été relatés sont moralement inacceptables et intolérables contrairement à ce que certains voudraient laisser croire. Cela est dramatique pour l'opinion publique à un moment où nombre de nos concitoyens éprouvent une grande méfiance vis à vis de la classe politique. Ils sont également attristés et peinés des conséquences de cette actualité pour l'image de l'Ardèche.

 

 
2009

Conference de presseRetrouvez ci-dessous les communiqués de presse du groupe Ardèche Avenir parus au cours de l'année 2009.





Etat des finances départementales

25/06/2009 - L'opposition inquiète de l'état des finances départementales (le Réveil)

25/06/2009 - Les mauvais comptes (la Tribune)
23/06/2009 - L'opposition départementale monte déjà au créneau (le Dauphiné libéré)
23/03/2009 - Décision modificative n°1 : un budget inadapté à la crise
21/03/2009 - Le Président du Conseil général démasqué à l'épreuve des chiffres

Situation des éleveurs-producteurs de lait ardèchois
26/05/2009 - Communiqué de presse du groupe Ardèche Avenir

Investir pour préparer l'avenir et faire face à la crise
09/04/2009 - L'opposition attaque sur les chiffres (le Réveil)
15/03/2009 - Plan de relance : pour une convention avec l'Etat (le Dauphiné libéré)
10/03/2009 - Communiqué de presse du groupe Ardèche Avenir

05/03/2009 - Le plan de relance de l'opposition (la Tribune)
25/02/2009 - Les élus de l'opposition veulent un plan de relance (le Dauphiné libéré)

 
2008

Communiqués de presse 2008Retrouvez ci-dessous les communiqués de presse du groupe Ardèche Avenir parus au cours de l'année 2008.





Fiscalité départementale

17/12/2008 - Communiqué de presse du groupe Ardèche Avenir

Intempéries
01/12/2008 - Communiqué de presse du groupe Ardèche Avenir
21/11/2008 - Les Conseillers généraux d'opposition saisissent Pascal Terrasse

Rencontre avec Laurent Wauquiez
26/11/2008 - Communiqué de presse du groupe Ardèche Avenir
28/11/2008 - Des élus ardechois chez le ministre de l'emploi (Le Réveil)
28/11/2008 - L'opposition départementale reprend la main (le Dauphiné libéré)
28/11/2008 - Laurent Wauquiez reçoit les élus ardéchois (l'Hebdo)

Séance du 20 Octobre 2008 - DM2
20/10/2008 - Une opposition départementale unie qui propose et interpelle la Majorité

Grotte Chauvet et Communication du Conseil général
06/10/2008 - Des études, encore des études, toujours des études !

15/09/2008 - La grotte Chauvet